Elsevier revues (offre nationale 2019-2023)

L’accès aux bases de données "Complete Freedom Collection" et "Bibliothèque médicale française" est réservé aux établissements situés en France ayant une mission d’enseignement supérieur ou de recherche ainsi qu'à de nombreux établissements hospitaliers. (cf. fichier CCP du marché en bas de page)

Les établissements peuvent bénéficier d'un accès direct (adresses IP à déclarer) ou distant (proxy) à la base de données.

Le contrat renouvelle plusieurs points acquis lors de la négociation 2014-2018, dont :

- l’ option de substitution des titres "Titre-à-Titre" de la Complete Freedom Collection et de la Bibliothèque médicale française.
- l’application d’un tarif DDP (appelé tarif SPS =Service Print Subscription) pour un abonnement supplémentaire papier. La liste des titres élligibles au tarif SPS se trouve dans le document "CCP du marché" en bas de page (Annexe 14 p. 446)

Il s’agit d’un contrat initial sur quatre ans (2019-2022) prorogé d’un an supplémentaire en 2023.

Afin de garantir que les contenus acquis, les plus pertinents et utiles pour les communautés de recherche soient stables, une sélection de 1000 titres essentiels, dits titres phares, a été opérée. Tout au long du contrat le volume annuel d’articles sous abonnement dans les revues phares doit être au minimum stable. En cas de fort développement des publications en accès ouvert dans les revues hybrides d’Elsevier ou en cas de scission de revues entrainant une baisse des articles publiés uniquement sous abonnement, un système de pénalités financières est déclenché et calculé sur les trois premières années du contrat.

Au titre de l’archivage et de la conservation partagée, le contrat prévoit la fourniture d'exemplaires papier prise en charge intégralement par Elsevier.
 

Plusieurs nouveaux acquis doivent être signalés. Outre le périmètre qui est considérablement étendu, les institutions bénéficiaires disposent :
- d’une garantie sur la pérennité de la collection éditoriale mise à disposition des ayants droits,
- de conditions très favorables qui permettent aux communautés visées de disposer de collections papiers nécessaires à leurs travaux de recherches ou pour des besoins de préservation,
- des droits de data mining et de text mining sur la plateforme ScienceDirect en utilisant les dispositifs techniques mis à disposition par l'éditeur.
- d'un réservoir ISTEX enrichi avec les publications d'Elsevier parus entre 2002 et 2012
- d’une remise de 25% sur les frais de publication ( APC ) ainsi qu’un encadrement de ces frais  pour les auteurs affiliés aux institutions membres du groupement de commande.

La fourniture des métadonnées des articles se fera, selon les conditions suivantes :
- au bout de 12 mois, les manuscrits auteur acceptés dont les auteurs sont affiliés aux établissements de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation français seront tous diffusés en accès ouvert par l'éditeur ;
- au bout de 24 mois, les articles qui n'auraient pas encore été déposés par leurs auteurs sur l'archive ouverte nationale HAL seront versés par l'éditeur, dans une licence ouverte (Creative Commons). Tous les dépôts importés sont repérables avec le nom du déposant “Accord Elsevier CCSD” et regroupés dans une collection qui permet une consultation par structure de recherche. Pour plus de détails, cliquer ici.

Au terme du contrat, tous les établissements bénéficiaires pourront accéder à l’ensemble des titres des bases de données "Complete Freedom collection" et "Collection Bibliothèque Médicale Française" et aux  titres Cell Press (abonnés spécifiques) pour les années de publication 2019 à 2023 à la fois :
- via la plateforme Science Direct
- via la plateforme PANIST ou toute autre plateforme nationale de dépôt amenée à la remplacer, respectant les modalités d’accès ci-dessous, développée par les opérateurs désignés par le MESRI

Le futur contrat (2024-2027) prévoit l'alimentation de la plate-forme ISTEX par la livraison de l’ensemble des données et métadonnées de la CFC pour les années de publication 2014 à 2023.