Licence / contrat

L’accès est ouvert aux membres de l’établissement signataire sur le site de l'éditeur.

La licence doit être renouvelée chaque année pour avoir l’accès en ligne à l'année éditoriale en cours et aux archives sur une période de 5 ans (si disponibles). Après interruption de l’abonnement, l’accès aux années souscrites est maintenu.

L'établissement signe la licence lors de la première année d'abonnement. Celle-ci restera valable pour les années suivantes.

L'éditeur autorise la fourniture de documents à distance dans le cadre du PEB. La transaction devra s'effectuer à partir de la copie papier issue du fichier électronique par courrier postal, fax ou envoi de type Ariel.