La licence nationale entre l'EMS-PH et le CNRS-INSMI-RNBM permet aux membres signataires d'accéder aux revues de l'EMS via le site de l'éditeur.
L'accès est ouvert à tous les mathématiciens qui le souhaitent, dans le périmètre de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche, et plus largement aux non-mathématiciens qui en auraient l'usage.
L'accord exclut "EMS Newsletter" (ISSN 1027-488X) et "Algebraic Geometry" (ISSN 2313-1691) qui sont en accès libre.
D'une durée de 3 ans, les termes de ce contrat restent les mêmes que ceux du précédent contrat de licence :
- Il offre un accès électronique permanent aux contenus des années souscrites.
- Il inclut l'acquisition pérenne du contenu des archives et des métadonnées associées, disponibles sur le site éditeur.
Les ayants droit ont la possiblité d'obtenir une version papier d'un ou plusieurs titres à un tarif préférentiel (DDP), selon la grille tarifaire jointe au texte de la licence (en zone confidentielle).
Il est à noter que la plupart des revues ont un mur mobile ("moving wall") de 5 ans, au-delà duquel elles deviennent librement accessibles, soit sur le site de l'éditeur, soit sur un site partenaire (repository).
